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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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Bulles de vin jaune
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Bulles de vin jaune
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4406076
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bulles de vin jaune de Bernard SILVANT

Présentation de la marque Bulles de vin jaune

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de vin jaune »

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque Bulles de vin jaune est expirée depuis le 20 novembre 2027.

Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , L'Arrangé Jurassien , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 15 janvier 2020 - Renonciation totale n°778036 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).